CHARTE des Membres du forum-rachatdecredits.com
Nous vous demandons de bien vouloir respecter la charte suivante :
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[color=red][b]Les Règles à respecter : [/b][/color]
1 - Obligation de transparence : tout utilisateur de ce forum mettant un contenu à la disposition des internautes fournira une adresse électronique permettant d"entrer en contact avec lui, ou avec un représentant habilité, pour tout problème lié a la publication du contenu. Il déclinera également de manière explicite son identité lors de son inscription, laquelle identité n'apparaîtra que dans la base de données de l'administrateur du site.
2 - Le respect de la dignité humaine : cela implique la protection de la vie humaine et le rejet de toute forme de discrimination en raison des opinions, de l"origine, des appartenances ethnique, sociale, religieuse, politique ou syndicale, du sexe, de l'état de santé ou d'un handicap de la personne visée.
3 - Pas de post incendiaire à seule fin d'exaspérer un ou plusieurs forumeurs.
4 - Pas d'attaques personnelles : critiquer les idées, pas les gens. Les échanges d'insultes ne seront pas tolérés.
5 - Pas de lien hypertexte autres que ceux présents dans la signature
6 - Pas d'incitation à la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance (drogues, alcool...)
7 - Pas d'apologie de la pornographie.
8 - Respect de la propriété privée, y compris intellectuelle.
9 - Veillez également a ne pas spammer le forum en y déposant plusieurs fois le meme message, faites preuve de patience, un professionnel vous répondra dans un délai raisonnable
10 - Interdiction d'utiliser une adresse email comme pseudo.
Sanction :
I - En cas de manquement, tout membre de ce forum se verra avertie et devra prendre les mesures immédiates de mise en conformité a la charte.
II - En cas de manquement répétés (3 avertissements mentionnés sur le forum), le membre sera interdit d’accès, et ses divers posts seront détruits.
Modération :
Les forums sont soumis à une modération a posteriori. Certains posts peuvent être retirés s'ils sont estimés pouvant contrevenir à la charte.
Les modérateurs peuvent supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post, ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie. Ils ne sont pas tenus de se justifier.
Dans le cas d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur, pouvant conduire par exemple à une exclusion momentanée ou définitive des forums, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires.
Vous disposez d"un droit d"accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Contact : [url]direction@forum-rachatdecrédits.com[/url]
Les utilisateurs des forums s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieurement si le WEBMASTER le juge utile. Les utilisateurs en seront alors informés et devront avaliser les modifications afin de conserver leur accès aux forums concernés.
Les forums peuvent être fermés sans préavis sur décision du WEBMASTER ou de l'équipe de modération.
Forum-rachadecredits ne véhicule aucune opinion, ne possède ni n'exprime aucune vue politique ou religieuse.
